Inventaires des tables des registres paroissiaux des communes de l’arrondissement de Nivelles
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- Les années 1860 sont marquées par un intérêt tout particulier de la part des autorités de la jeune Belgique, à l’égard de ses archives. A cette époque où la nation cherche encore à justifier son existence et les bases constitutionnelles de son régime, leur sauvegarde (ainsi que la réalisation d’états des lieux de certaines séries documentaires) est l’une des priorités de la classe politique. L’idée de réaliser des tables décennales des registres d’état civil apparaît pour la première fois dans un arrêté consulaire du 25 vendémiaire an IX (17 octobre 1800) et dans la loi du 20 juillet 1807. Mais il faut attendre 1861 pour que la nécessité de réaliser des tables générales des registres paroissiaux, à l’image de ce qui se fait pour l’état civil, soit évoquée lors d’une séance de la Chambre des représentants. L’enjeu de la problématique est double : il s’agit d’une part de procéder à une localisation des registres eux-mêmes, puis de mettre sur pied un outil permettant une consultation plus aisée. Pour les députés de la Chambre des représentants, l’utilité de disposer de tables des registres paroissiaux est d’autant plus criante que « les écritures [y] sont parfois difficiles à déchiffrer par la plupart des secrétaires communaux, et les actes sont généralement rédigés en latin par les curés ». L’intérêt historique des registres ne leur échappe bien sûr pas, mais en ce milieu du XIXe siècle, l’existence de tables aplanirait surtout « de grandes difficultés, lorsque, soit à l’occasion de successions ou de questions contentieuses, ou pour rectifier des filiations […], on veut se livrer à des recherches dans les registres ». Les députés évoquent même la possibilité que ces tables, si elles sont assez précises, puissent remplacer jusqu’à un certain point les actes originaux. La question est d’abord soumise aux conseils provinciaux, via la circulaire émanant du Département de l’Intérieur, le 16 janvier 1863. Ils sont invités à réfléchir à la faisabilité du projet et au coût qu’il engendrerait et, par la même occasion, « à faire dresser des inventaires de ces registres, en indiquant séparément les baptêmes, les mariages et les enterrements ». Si la question est soumise aux autorités provinciales plutôt qu’aux Archives de l’État, c’est qu’à ce moment les registres paroissiaux sont encore majoritairement conservés dans les communes. L.-P. Gachard, premier archiviste général du Royaume, et ses successeurs ne se sont pas occupés de la question de leur versement. Une circulaire du 3 mars, venant en complément de celle du 16 janvier, attire également l’attention des conseillers provinciaux sur le fait que nombre de registres sont encore aux mains des curés de paroisse et que d’autres sont tombés aux mains de particuliers : il leur faudra employer « la voie de la persuasion pour obtenir communication de ces registres ». Les différents conseils provinciaux se montrent très partagés face aux questions qui leur sont posées. Un certain nombre d’entre eux s’interroge sur l’utilité de ces tables : en double emploi selon les limbourgeois, forcément incomplètes (du fait d’un nombre important de registres disparus) donc insuffisantes et vaines pour les hainuyers. Tous réagissent au problème du coût de la mesure qu’ils estiment ne pas devoir assumer. Il est dès lors décidé par la Chambre qu’un subside extraordinaire serait voté, en plusieurs fois, et accordé aux communes qui en feraient la demande. Le surplus de la dépense serait assumé par les communes. La loi du 10 mai 1865 est votée en ce sens. Les communes ne se montrent pas enchantées par cette mesure et décident parfois de ne pas réaliser ces tables (le travail étant facultatif). D’autres entreprennent le travail avec un retard certain. Parfois, il s’avère que les registres sont établis avec peu de rigueur. En témoignent, en Brabant, les demandes répétées formulées par le gouverneur de la province et publiée au Mémorial administratif.
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Van Eeckenrode, M. (2018). Inventaires des tables des registres paroissiaux des communes de l’arrondissement de Nivelles. Archives de l’État. https://hdl.handle.net/2078.5/57613