La « révocation » d’une donation pour cause d’ingratitude en cas de refus d’aliments : « Merci pour les roses, merci pour les épines »
(2023) Revue Trimestrielle de Droit Familial — n° 2, p. 443-456 (2023)
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- Dans un premier temps, la présente note aura pour objectif de mettre en parallèle les aliments dont il est question à l’article 4.174, § 1, 3°, du Code civil avec ceux qui jalonnent le livre I de l’ancien Code civil (§ 1). La « révocation » d’une donation pour cause de refus d’aliments sera ensuite analysée sous le prisme de l’irrévocabilité des donations (§ 2). Pour finir, il s’agira de comparer ce refus d’aliments à la notion de charge d’une donation (§ 3).
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Lisochub, J. (2023). La « révocation » d’une donation pour cause d’ingratitude en cas de refus d’aliments : « Merci pour les roses, merci pour les épines ». Revue Trimestrielle de Droit Familial, 2, 443-456. https://hdl.handle.net/2078.5/23261 (Original work published 2023)