Le juge et le contrat
(2014) ISBN: [978 90 4860 249 0], 643 pages, published
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- Le sort du contrat, qui est pourtant l'oeuvre commune des parties contractantes, est de plus en plus entre les mains du juge. Certains rôles des cours et tribunaux sont traditionnels; d'autres sont beaucoup plus récents. Le juge peut interpréter le contrat, le requalifier, l'annuler - en tout ou en partie - ou le compléter. Il peut aussi, en cas d'abus des droits qui en découlent, modérer leur exercice. Les pouvoirs du juge vont toutefois au-delà. Dans quelle mesure peut-il ainsi adapter le contrat, le convertir ou contribuer à sa formation? Dans quelle mesure le juge peut-il intervenir dans le choix des remèdes applicables à l'inexécution fautive? Ces larges pouvoirs peuvent-ils être limités par les principes qui gouvernent la charge de la preuve ou par des conventions sur la preuve? C'est autour de ce thème d'une indéniable actualité que le Centre de droit privé de l'Université catholique de Louvain et l'Instituut voor Verbintenissenrecht de la KULeuven ont publié cet ouvrage. L'interaction entre les questions de droit des obligations et les principes de procédure civile (entre autres, le pouvoir du juge de soulever un moyen d'office) occupent une place privilégiée dans les contributions.
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Stijns, S. (2014). Le juge et le contrat. La Charte. https://hdl.handle.net/2078.5/66091