Variations autour de l’arbre et du droit
(2024) Dire le droit et faire le droit - Liber Amicorum Michel Pâques — ISBN: [9782807937888], p. 801-828, published
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Marie-SophiedeClippeleetBenoitGors-relu.pdf
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- De tout temps, l’humain a été fasciné par les arbres. Survivant souvent à celui ou celle qui l’observe, comme s’il toisait de sa couronne le passage des générations, l’arbre dispose d’une dimension symbolique indéniable, variant selon les cultures et les espèces. Dans certaines traditions, l’olivier symboliserait la paix, le chêne la majesté ou le palmier la victoire. L’arbre est aussi un lieu de rassemblement, où justice serait rendue – sous un orme au Moyen Âge –, ou encore sous lequel le peuple palabre, comme sous un peuplier. Le droit traduit cette fascination pour les arbres en lui prodiguant un traitement particulier. Ainsi, le droit civil regorge de règles pour déterminer les usages des plantations – dont les arbres – et prévoir des régimes en fonction de leur statut. Le droit administratif veille à protéger l’arbre, par des règles d’urbanisme ou des mesures de protection patrimoniales et naturelles. L’arbre est aussi pris en charge dans des réglementations forestières, oscillant entre protection et exploitation. Enfin, le droit de l’environnement perçoit l’arbre d’abord comme un poumon vert, puis un réservoir de biodiversité, et enfin comme un puits de carbone, lui assignant des mérites écosystémiques et climatiques de plus en plus importants (1).Mais au-delà des régimes spéciaux de l’arbre, objet de protection du droit, des questions juridiques nouvelles émergent. L’arbre pourrait-il endosser une forme de personnalité juridique et agir en justice à ce titre,exigeant la protection de son droit à l’intégrité physique ? D’objet de droits, il glisserait vers un sujet de droits, entrant ainsi dans les mouvements en vogue des droits accordés à la nature. Christopher Stone n’a-t-il pas écrit « Should Trees Have Standing? » en 1972 (2), axant tout son raisonnement de droits de la nature autour de la figure des arbres ? C’est que l’arbre ne serait pas uniquement une plantation incorporée au sol mais un être vivant entrant en relation avec ses ongénères… Ces deux temps, celui de l’arbre-objet ou de l’arbre-sujet, marqueront les deux parties de la présente contribution, tout en esquissant des variations au sein de ceux-ci, illustrant la diversité du droit à l’égard de l’arbre.
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Citations
de Clippele, M.-S., & Gors, B. (2024). Variations autour de l’arbre et du droit. In Michel Delnoy, Luc Donnay, Francis Haumont, Martin Vrancken, Nathalie Van Damme (ed.), Dire le droit et faire le droit - Liber Amicorum Michel Pâques (p. p. 801-828). Larcier. https://hdl.handle.net/2078.5/235061