Entré en vigueur le 1er janvier 2025, le livre 6 du Code civil a
profondément renouvelé le droit de la responsabilité extra-
contractuelle. Si la réforme clarifie de nombreuses règles, elle
impose à tout juriste de s’approprier une nouvelle architecture
ainsi que des concepts parfois inédits.
Sans sacrifier la rigueur juridique, le présent manuel privi-
légie une approche visuelle permettant de comprendre ou
actualiser rapidement les bases de la responsabilité civile, d’en
mémoriser aisément les règles et d’en saisir les implications
concrètes tout autant que les questionnements. Construit
sous la forme de synthèses, de tableaux comparatifs et de
schémas didactiques, il propose une lecture accessible des
articles 6.1 à 6.40 du Code civil.
L’ouvrage se structure autour des dispositions légales, qu’il
complète par les principaux enseignements des travaux
préparatoires et par les repères théoriques essentiels. Il
met en évidence les articulations entre les dispositions du
livre 6 ainsi que les principales innovations de la réforme, en
mettant en perspective ancien et nouveau régimes. Il opère
par ailleurs les comparaisons nécessaires avec le droit de la
responsabilité contractuelle déposé dans le livre 5 du Code
civil. Il reprend, enfin, une liste de définitions et renvois
relatifs aux principaux termes mobilisés par le droit de la
responsabilité extracontractuelle.
À la fois support d’apprentissage et instrument de consultation
rapide, le manuel s’adresse prioritairement aux étudiants du
bachelier en droit en complément de leurs enseignements. Il
peut également constituer un outil de référence à l’attention
de toutes celles et tous ceux qui, magistrats, avocats, juristes
d’entreprises et autres professionnels du droit, souhaitent
actualiser leurs connaissances à la suite de la réforme inter-
venue.
Delforge, C. (2026). LA RESPONSABILITÉ EXTRACONTRACTUELLE EN SYNTHÈSES ET SCHÉMAS - Les dispositions communes du livre 6 du Code civil (art. 6.1 à 6.40) (1ère édition). Anthemis. https://hdl.handle.net/2078.5/282354