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Le « Code BAC 3 » est principalement destiné aux étudiant.e.s du bloc 3 du Bachelier en droit organisé par la Faculté de droit et de criminologie de l’UCLouvain. Il contient les textes législatifs nécessaires aux apprentissages organisés dans la plupart des cours composant le programme de cette année d’études, soit : • Droit de la personne et de la famille (Prof. Jehanne Sosson et Geoffrey Willems) • Droit des contrats (Prof. Patrick Wéry) • Droits réels et intellectuels (Prof. Nicolas Bernard et Vincent Cassiers) • Droit de l’entreprise (Prof. Gabriela de Pierpont) • Droit judiciaire (Prof. Jean-François van Drooghenbroeck). Les textes ont été soigneusement sélectionnés par les titulaires des différents cours et correspondent aux normes législatives effectivement utilisées dans ces enseignements. La structure du volume se veut simple et claire en vue de garantir une manipulation aisée. Les textes internationaux (Partie I) précèdent les normes nationales (Partie II). Dans la Partie I dédiée aux textes internationaux, les textes généraux relatifs aux droits humains et libertés fondamentales précèdent les textes intéressant plus spécifiquement chacun des différents enseignements. Dans la partie II dédiée aux textes nationaux, l’on trouvera d’abord la Constitution, puis les textes codifiés et, enfin, les législations particulières intéressant plus spécifiquement chacun des différents enseignements. Ce nouveau « code sur-mesure » est l’incontournable compagnon de l’étudiant.e de BAC 3 ! Cette édition bénéficie de l’app Larcier Code qui permet d’accéder partout et à tout moment aux dispositions mises à jour. L’app Larcier Code est accessible online et offline, et est munie d’un moteur de recherche simple et pratique.
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Bernard, N., Cassiers, V., de Pierpont, G., Hausman, J.-M., Sosson, J., Van Drooghenbroeck, J.-F., Wéry, P., & Willems, G. (2022). Code BAC 3. Larcier. https://hdl.handle.net/2078.5/24725