Droit de l'environnement et risques sanitaires industriels : approche comparée avec le droit du travail

(2006)

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Simonart, Henri
Abstract
La thèse explore l'une des deux branches du droit de l'environnement, celle consacrée aux nuisances industrielles. Elle s'intéresse particulièrement à la préoccupation qui sous-tend le droit des nuisances industrielles, à savoir les risques pour la santé qui y sont liés. Remontant jusqu'à Hippocrate, l'auteur éclaire les origines de la compréhension de l'influence du milieu sur la santé. Il aborde ensuite les réponses que le droit administratif a apportées aux nuisances générées par les différentes révolutions industrielles. Souvent peu satisfaisantes, ces réponses continuent toutefois d'inspirer partiellement le droit de l'environnement moderne. Depuis la fin de la Seconde Guerre mondiale, l'apparition de risques sanitaires nouveaux - prolifération des substances dangereuses, accidents majeurs, énergie nucléaire, organismes génétiquement modifiés, gaz à effet de serre,... - oblige cependant le droit de l'environnement à imaginer des mécanismes originaux. L'auteur les analyse ici en détail, soulignant l'apport des droits fondamentaux à cette évolution (droit à la protection d'un environnement sain, droit à la santé, droit au travail, droit au respect de la vie privée, droits procéduraux). A l'intérêt de l'ouvrage, tant pour le chercheur que pour le praticien, s'ajoute une originalité. L'auteur en effet conduit son analyse en la comparant avec cette autre branche du droit née des conséquences des révolutions industrielles : le droit du bien-être du travailleur.
Affiliations

Citations

Jans, D. (2006). Droit de l’environnement et risques sanitaires industriels : approche comparée avec le droit du travail. https://hdl.handle.net/2078.5/273179