La procéduralisation contextuelle du droit

Lenoble, Jacques
(2000) Démocratie et procéduralisation du droit — ISBN: [2-8027-1407-4], pp. 97-124, published

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  • Lenoble, JacquesUCLouvain
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L’hypothèse de la procéduralisation contextuelle se caractérise par l’attention soutenue qu’elle porte aux modifications que les normes exercent sur les contextes dans lesquels elles s’insèrent. Mais, inversement, elle entend également montrer les effets que les contextes exercent sur les normes. Dans cette perspective, les questions de justification et les problèmes d’application ne peuvent plus être nettement séparés. La justification des normes et l’application des normes rétroagissent l’une sur l’autre et sont reliées par le concept d’efficience.
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Lenoble, J. (2000). La procéduralisation contextuelle du droit. In Ph. COPPENS and J. LENOBLE (eds), (ed.), Démocratie et procéduralisation du droit (p. pp. 97-124). Bruylant. https://hdl.handle.net/2078.5/77608