Retour à une relativité stricte de l’autorité de la chose jugée
(2024) Les Pages — Vol. 2024, n° 174, p. 2 (2024)
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- nspirée par le principe émergent de concentration du litige, la Cour de cassation s’était enhardie, ces dernières années, à permettre à un tiers d’opposer à son adversaire l’autorité irrévocable de la chose jugée, et non plus seulement la force probante renversable, d’une décision à laquelle ce dernier avait été partie.
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Van Drooghenbroeck, J.-F. (2024). Retour à une relativité stricte de l’autorité de la chose jugée. Les Pages, 2024(174), 2. https://hdl.handle.net/2078.5/217538 (Original work published 2024)