L’outsourcing
(2009) ISBN: [9789086706440], 182 pages, published
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- L’ouvrage constitue un tiré-à-part du Guide Juridique de l’entreprise et comporte trois parties distinctes. La première partie, rédigée par Catherine Delforge est consacrée aux aspects strictement contractuels de l’outsourcing. Après avoir défini et qualifié l’opération économique d’outsourcing, ainsi que mis en exergue ses éléments essentiels et caractères au regard du droit belge des contrats, l’auteure s’attache surtout à présenter les principales clauses contractuelles que l’on rencontre dans la pratique: le préambule, les clauses d’interprétation, la précision conventionnelle de l’objet du contrat, les clauses organisant la collaboration et le suivi conjoint de l’exécution, la durée des engagements contractuels et les modes de dissolution du contrat, la gestion des risques, l’éventuel intuitus personae/firmae, les clauses relatives à la propriété intellectuelle, les clauses de compétence et de droit applicable, les clauses relatives aux modes alternatifs de règlement des différends, les clauses dites de réversibilité et les obligations postcontractuelles, comme la clause de non-concurrence). La deuxième partie, rédigée par Steve Gilson, aborde les aspects sociaux d’une opération d’outsourcing en se focalisant, notamment, sur les règles applicables en matière de transfert conventionnel d’entreprise et sur les questions relatives à la mise à disposition des travailleurs. Quant à la troisième et dernière partie, rédigée par Denis-Emmanuel Philippe, celle-ci s’attache à décrire les principales incidences fiscales de l'outsourcing.
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Citations
Delforge, C., & Gilson, S. (2009). L’outsourcing. Kluwer. https://hdl.handle.net/2078.5/205982