L’analyse comportementale et le droit: rencontres multiples
(2024) Soirée de la justice — Location: Université de Montréal (11.April.2025)
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- Cette contribution explore les multiples rencontres entre le droit et les sciences comportementales, en adoptant une posture interdisciplinaire qui observe comment les juristes intègrent les apports d'autres disciplines. Les sciences comportementales dont il est question s'inscrivent dans la lignée des travaux de Kahneman et Tversky sur les biais cognitifs et heuristiques, et se distinguent nettement du béhaviourisme classique par leur approche empirique qui n'exclut pas les explications psychologiques. L'analyse distingue deux contextes géographiques et temporels de rencontre. Aux États-Unis, les sciences comportementales ont d'abord rencontré le droit alors que celui-ci était fortement influencé par l'analyse économique. Cette rencontre à trois a conduit à une remise en cause des fondements de l'économie néoclassique, notamment de l'hypothèse de rationalité pure et parfaite. Le programme de recherche judgment and decision making a démontré empiriquement l'existence d'effets comportementaux majeurs comme l'effet de statu quo, l'effet d'ancrage et l'effet de cadrage. De cette confrontation est né le courant behavioural law and economics, qui se présente comme une amélioration de l'analyse économique du droit en intégrant une compréhension plus réaliste de la décision humaine. En Europe, le terrain de rencontre diffère substantiellement. L'analyse économique du droit y occupant une place minoritaire, les sciences comportementales peuvent dialoguer directement avec le droit, sans passer par le filtre de l'économie. Cette configuration permet des rencontres plus libres qui se déploient dans trois espaces principaux. Dans les facultés de droit, les résultats empiriques des sciences comportementales enrichissent l'étude doctrinale en permettant de former des arguments sur les effets prévisibles des règles juridiques. Dans la fabrique législative européenne, plus de quarante études comportementales ont été commandées depuis 2010, principalement pour éclairer les questions de perception de l'information par les consommateurs, même si une approche plus systémique est désormais préconisée. Enfin, dans le prétoire, l'inclusion de concepts comportementaux dans la législation – notamment le Digital Markets Act – crée de nouvelles exigences probatoires qui amèneront vraisemblablement les sciences comportementales devant les juridictions.
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Citations
Sibony, A.-L. (2024). L’analyse comportementale et le droit: rencontres multiples. Soirée de la justice , Université de Montréal. https://hdl.handle.net/2078.5/266756