Le contrat à long terme entre firmes, un contrat relationnel exemplaire ?
(2016) Revue interdisciplinaire d’études juridiques — Vol. 2016.76, n° 76, p. 57-97 (NaN) (2016)
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- Malgré son omniprésence dans la pratique, le contrat à long terme ne jouit pas d’une appellation légalement consacrée tout comme il s’intègre difficilement au sein des classifications doctrinales que connaît notre théorie générale des obligations conventionnelles. Par ailleurs, si tout praticien perçoit intuitivement certaines particularités ou problématiques issues de sa confrontation au régime classique des contrats, nul n’a, en Belgique, procédé à une analyse systématique de ses caractéristiques ni proposé une explication de leur raison d’être. Il s’ensuit que le juriste réduit souvent ce contrat à un contrat dont l’exécution est continue ou successive. S’inspirer de la théorie relationnelle de Macneil permet de porter l’attention sur une composante peu mise en exergue mais qui est pourtant inséparable de ce « temps long » : la relation qui se noue ou se renforce entre les parties. Après avoir présenté le cadre de l’oeuvre de Macneil, l’auteure met l’accent sur certains traits qui lui paraissent effectivement contribuer à une meilleure compréhension des spécificités de ces structures contractuelles particulières dès lors que la relation qui leur est sous-jacente est prise en considération.
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Delforge, C. (2016). Le contrat à long terme entre firmes, un contrat relationnel exemplaire ? Revue interdisciplinaire d’études juridiques, 2016.76(76), 57-97 (NaN). https://hdl.handle.net/2078.5/184609 (Original work published 2016)