L’aléa chasse-t-il la lésion ?

Berlingin, Maxime
(2018) Les pages : obligations, contrats et responsabilités — Vol. 2018, n° 20, p. 1 (2018)

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  • Berlingin, MaximeUSL-B
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Il est traditionnellement enseigné que l’aléa chasse la lésion, de sorte qu’un contrat aléatoire ne pourrait faire l’objet de rescision pour cette raison. Encore faut-il, cependant, que l’opération soit marquée par un véritable aléa, ce qui implique qu’il y ait dans le chef de chacune des parties de réelles chances de gain et de réels risques de perte en application de l’article 1104, alinéa 2, du Code civil.
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Berlingin, M. (2018). L’aléa chasse-t-il la lésion ? Les pages : obligations, contrats et responsabilités, 2018(20), 1. https://hdl.handle.net/2078.5/172486 (Original work published 2018)