Les effets du contrat à l'égard des tiers - Comparaisons franco-belges
(1992) ISBN: [2-275-00553-6], 464 pages, published
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- Le présent ouvrage est le résultat d'une fructueuse collaboration qui s'est établie entre les Centres de droit des obligations homonymes de l'Université de Paris I et de l'Université Catholique de Louvain. De 1989 à 1991 se sont tenues quatre sessions de deux jours, alternativement à Paris I et à Louvain-la-Neuve, où une quinzaine de participants provenant des deux Centres ont approfondi ensemble le thème des effets des contrats à l'égard des tiers. Le sujet avait été divisé en différents chapitres, et sur chacun d'eux, un rapporteur français et un rapporteur belge ont présenté l'état de leur droit. La relative proximité des droits français et belge des obligations, ainsi que la communauté de langue, allaient permettre une étude comparative approfondie et remarquablement fructueuse. Cet ouvrage réunit les rapports présentés lors de ces Journées, tels qu'ils ont été remaniés par leurs auteurs à la suite des discussions, ainsi qu'une synthèse finale. Introduction (J. Ghestin). Les " effets internes " et les " effets externes " des contrats (M. Fontaine) ; L'opposabilité du contrat au tiers (I. Marchessaux). Les différents tiers au contrat (I. Corbisier). La connaissance et l'opposabilité (G. Virassamy). La connaissance du contrat par les tiers et ses effets (D. Philippe). L'opposabilité des contrats ayant pour objet un droit réel (M. Billiau). L'opposabilité des contrats relatifs aux droits réels et assimilés (N. Verhey-Den-Jeanmart et N. Lepot-Joly). Brèves réflexions sur un mécanisme correcteur : l'action directe en droit français (Ch. Jamini). Les actions directes (R. O. Dalcq). A la recherche d'une " action directe " en droit allemand des obligations et des assurances (I. Corbisier). Groupes de contrats et responsabilité du fait d'autrui (G. Viney). Les groupes de contrats et la responsabilité contractuelle du fait d'autrui (P.-H. Delvaux). La stipulation pour autrui (M. Billiau, J. Ghestin, CH. Jamin). La stipulation pour autrui (P. Jadoul). Synthèse des travaux (M. Fontaine).
- Affiliations
Faculté de Droit Université de Paris I
Citations
Fontaine, M., & Ghestin, J. (1992). Les effets du contrat à l’égard des tiers - Comparaisons franco-belges. Librairie générale de Droit et de jurisprudence (LGDJ). https://hdl.handle.net/2078.5/88793